Conseil Municipal du 25 mars 2009




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20090051CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20090052CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 18 février 2009 - Délibération - (sans annexe)
20090053PLAN DE RELANCE DE L’ECONOMIE : versement anticipé du FCTVA - Délibération - (sans annexe)
20090054PLAN DE RELANCE POUR LES ASSOCIATIONS HAGUENOVIENNES : subvention à l’association ’’GRAINE’’ pour la rénovation de la cuisine du restaurant biologique - Délibération - (sans annexe)
20090055PAROISSE PROTESTANTE : subvention pour l’acquisition de matériel scénique - Délibération - (sans annexe)
20090056RENFORCEMENT DE L’ATTRACTIVE DU CENTRE-VILLE : création d’une zone de rencontre et réalisation d’une étude d’aménagement - Délibération - (sans annexe)
20090057ASSOCIATION FONCIERE INTERCOMMUNALE MODER AMONT : renouvellement du bureau - Délibération - (sans annexe)
20090058BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
20090059ABATTOIR PUBLIC DE HAGUENAU : gestion et exploitation par affermage - lancement d’une nouvelle procédure de délégation de service public - Délibération - (sans annexe)
20090060AERODROME : renouvellement de la convention d’exploitation avec le Ministère chargé de l’aviation civile - Délibération - (sans annexe)
20090061MAINTENANCE DE LA SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE D’UN CARREFOUR DE SCHWEIGHOUSE SUR MODER : signature d’une nouvelle convention - Délibération - (sans annexe)
20090062SECTORISATION SCOLAIRE : modification - Délibération - (sans annexe)
20090063PERSONNEL COMMUNAL : création d’emplois et adaptation du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)
20090064PERSONNEL COMMUNAL : mise à disposition de personnel auprès de la Communauté de communes de la Région de Haguenau - avenant à la convention du 12 janvier 2007 - Délibération - (sans annexe)
20090065PERSONNEL COMMUNAL : accueil de stagiaires de l’enseignement supérieur et technologique gratification et avantages divers - Délibération - (sans annexe)
20090066PRODUIT ET MATERIEL D’ENTRETIEN MENAGER : passation des marchés - Délibération - (sans annexe)
20090067CONSEIL MUNICIPAL : délégation d’attributions au Maire - Délibération - (sans annexe)
20090068QUESTION ORALE Dominique HOFFMANN - Délibération - (sans annexe)